Concept unique...

Il faut savoir que cette propriété "fonctionne" et est "gérée" comme un semi-détaché comme on le connait tous: chacun chez soi et les voisins s'entraident et se respectent...Cependant il est détenu en copropriété sans pour autant avoir de frais communs ou de syndicat.

Chaque copropriétaire utilise sa cour et fait ce qu'il entend de son côté, mais néanmoins le fait en partie sur une aire "commune"..

Il faut donc comprendre que la superficie du terrain dans la fiche descriptive représente la superficie "privative" mais que dans la réalité le propriétaire utilise bien plus soit une partie de la partie commune mais a usage restreint.

Le certificat de localisation sera mis à jour au frais du vendeur (déjà commandé) pour la signature de l'acte de vente. Advenant qu'il ne soit pas prêt à temps, le vendeur fournira à l'acheteur une assurance titres. Entretemps, le certificat de localisation en main démontre et explique bien la situation "géographique".

La déclaration de copropriété est faite comme s'il s'agissait d'un immeuble partagé avec plusieurs copropriétaires ce qui n'est pourtant pas le cas car la copropriété ne regarde que les deux semi-détachés donc les clauses qui s'y retrouve ne peuvent être prise au "premier degré".